Fiche: Carte grise collection

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Fiche: Carte grise collection

Message par Lord Admin le Ven 8 Jan 2016 - 21:11

LA CARTE GRISE COLLECTION
BEAUCOUP NE CONNAISSENT PAS LES RÉELS AVANTAGES ET INCONVÉNIENTS DE LA CARTE GRISE COLLECTION RÉSERVÉE AUX VÉHICULES DE + DE 30 ANS. AUTOCOLLEC.COM VOUS PROPOSE UN POINT COMPLET

Le débat Carte grise normale vs. Carte grise collection parait inépuisable. On en parle régulièrement, mais beaucoup ne connaissent pas les REELS avantages et inconvénients de cette carte grise réservée aux véhicules de + de 30 ans. Si, indéniablement, la CG Collection présentait des inconvénients majeurs jusqu’au début des années 2000, sa réforme en 2009 lui confère aujourd’hui plus d’avantages que d’inconvénients. Il nous parait opportun de faire le point …

Il convient d’abord de faire un peu de sémantique. Le terme « collection » est inadapté : « Ancienne », « Vétéran » ou « Oldtimer » aurait sans doute été un meilleur choix, puisque la CG Collection est accessible à TOUT véhicule de plus de 30 ans alors que la notion de Collection est bien plus floue. Ce qui est primordial de comprendre c’est qu’un véhicule qui est immatriculé en CG Collection perd son statut de « véhicule d’usage » pour devenir un « objet patrimonial ». Nous verrons plus bas les avantages / inconvénients que recouvre cette nuance.

Carte Grise collection

CONTROLE TECHNIQUE :
Le contrôle technique est obligatoire tous les 5 ans pour les véhicules en CG Collection (contre 2 pour la CG normale) ce qui permet d’avoir un suivi technique ad-minima des véhicules en CG collection, afin d’éviter d’avoir des épaves roulantes sur la route. La périodicité restreinte est adaptée au faible kilométrage habituellement parcouru par ces véhicules

HOMOLOGATION NATIONALE
Le véhicule immatriculé en CG Collection peut s’affranchir des contraintes de l’homologation nationale et de la délivrance du Certificat de conformité national : c’est un des principes fondateurs de la CG Collection qui permet notamment d’immatriculer des véhicules non distribués à l’époque sur notre territoire ou motorisés différemment. L’article R 311-1 du code de la route est explicite sur ce point : « Les véhicules de collection y sont définis, comme ceux ayant plus de trente ans, et ne pouvant satisfaire aux prescriptions techniques du « Livre II » du code de la route intitulé « Le véhicule ».

En pratique, celà va permettre d’immatriculer sans longue et coûteuse réception à titre isolé des voitures comme par ex. les DeLorean ou Ferrari 208 (véhicules jamais commercialisés en France), la plupart des véhicules des années 70-80 importés des USA ayant bénéficié de motorisations différentes du fait des normes anti-pollution (injection au lieu de carbus, etc) ainsi que tous les véhicules importés dont le constructeur a disparu et n’est donc plus à même de délivrer un certificat de conformité.

Plus encore, la CG Collection évite maintenant de fait certaines magouilles de carte grise qui (parfois) ont put permettre d’immatriculer un véhicule A grâce aux papiers d’un véhicule B lui correspondant plus ou moins … chuttt, on n’a rien dit.

RESTRICTIONS DE CIRCULATION
Halte à l’intox, il n’y a plus AUCUNE restriction de circulation à un véhicule immatriculé en CG Collection, en France comme à l’étranger. Vous pouvez partir pour un tour du monde avec votre belle immatriculée en CG Collection !

PLAQUES D’IMMATRICULATION
Tous les véhicules immatriculés en CG Collection peuvent utiliser des plaques ayant la forme et la couleur de l’époque. En clair, les plaques noires sont autorisées, alors qu’elles ne le sont pas pour les véhicules en CG Normale.

VICES CACHES
Il n’y a pas de « vice-caché » sur les transactions portant sur des véhicules immatriculés en CG Collection. Il n’est pas rare que l’acheteur novice d’un véhicule vieux de 40 ou 50 ans attende de ce dernier une fiabilité comparable à celle d’un véhicule contemporain, alors que nous savons tous que le risque de « la panne » est une notion inhérente à notre passion. Depuis les années 90, une jurisprudence claire a été établie selon laquelle « une Voiture dont la Carte Grise porte la mention « Véhicule de Collection » indique par elle même que l’usage auquel est destiné le véhicule est particulièrement restreint » et toutes les procédures en « vice-caché » ont été déboutée. Le véhicule est vendu comme objet patrimonial et non comme objet de déplacement moderne à usage quotidien.

carte grise collection

IDENTIFICATION DU PARC
Même si pour certains la CG Collection présente un risque d’identification plus facile par les services de l’Etat, elle permet d’obtenir des exceptions à certaines contraintes importantes de circulation du le simple fait que nous roulons peu et que l’automobile de collection représente un attrait culturel indéniable (et aussi un secteur économique non négligeable). Récemment, lors du débat sur l’exclusion des véhicules présumés « polluants » des centres-ville, les pouvoirs publics ont clairement évoqué une clause dérogatoire pour les « véhicules de collection ». On voit donc que dans ce cas la CG Collection constitue une « protection » par rapport aux véhicules anciens en CG Normale.

RETRAIT DE CARTE GRISE
Conséquence de la perte du statut de « véhicule d’usage », la mention Vehicule de Collection permet d’exclure le véhicule de toute procédure d’immobilisation (Véhicule Gravement Endommagé ou Véhicule Techniquement Irréparable) à la suite d’un accident grave. L’expert n’a pas le pouvoir de reprendre une CG Collection, votre bien est pérennisé. Il faudra néanmoins que le véhicule soit réparé dans les normes et sans limites de temps.

USAGE PROFESSIONNEL
Un véhicule en CGC n’étant plus un véhicule d’usage, il lui est interdit de faire du transport à titre onéreux ou de travailler avec. Marier sa fille en ancienne est bien sûr autorisé, mais il n’est pas possible d’avoir une activité professionnelle avec des véhicules en CG Collection, notamment de location. A noter que les textes ne mentionnent pas la peine encourue.

DECOTE
La carte grise Collection a longtemps été un critère de décote. Normal, avant 2009, il y avait des restrictions de circulation (même si dans les faits, elles n’étaient pas appliquées). Mais depuis 2009, les restrictions de circulation n’existent plus. La CG Collection n’est donc plus un critère de décote

EN CONCLUSION :
On le voit la Carte Grise Collection offre des solutions dans bien des cas, principalement quand les papiers originaux du véhicule ont disparu ou en cas d’importation. Chacun se fera sa propre idée mais à notre sens, en l’état des choses, les inconvénients sont bien faibles au regard de la possibilité de remettre bon nombre d’autos de collection sur la route, avec des formalités restreintes.

La Carte Grise collection s’obtient auprès de chaque préfecture, sur présentation de « l’attestation de datation et caractéristiques » délivrée par la Fédération Française des Véhicules d’Epoque (FFVE)

Téléchargez la notice explicative officielle FFVE décrivant l’immatriculation en CG Collection


Dernière édition par Lord Admin le Mer 28 Juin 2017 - 14:18, édité 1 fois
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Re: Fiche: Carte grise collection

Message par Cydy le Sam 9 Jan 2016 - 11:58

oh merde !? Je n'ai jamais effectué de contrôle technique pour mon PX....faut que j'en fasse un ?
je n'ai pas non plus de carte grise collection...faut que j'y passe ?
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Re: Fiche: Carte grise collection

Message par Lord Admin le Sam 9 Jan 2016 - 13:51

Very Happy Heureusement le contrôle technique pour les deux roues n'est pas encore passé !

En plus lors des derniers essais de nous coller ce contrôle technique, les deux roues de collection d'avant le passage présumé de la nouvelle loi étaient HORS périmètre. Ca pourrait être un avantage si ce sujet revient ( ca arrivera vu le lobbying des franchises allemandes de CT) sur le tapis.

Dans l'attente la CG collect n'est pas indispensable, mais on voit dans le texte cité qu'elle a quand mêmes pratiquement que des avantages aujourd'hui... study
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Re: Fiche: Carte grise collection

Message par Lord Admin le Jeu 30 Nov 2017 - 13:03

On l'a évoqué rapidement sur FB, voici un point sur les nouvelles règles pour le passage en collection avec la FFVE:



En gros c'est tout pareil qu'avant (avec un formulaire assez simple à remplir et cette check list qui est assez pratique) SAUF pour les bécanes de plus de 30 ans dont on a déjà la carte grise normale !!!:

- Avant on allait avec se carte grise à la préfecture, un employé contrôlait qu'elle avait plus de 30 ans et la basculait en collection. Bilan un déplacement, zéro euros.

- Aujourd'hui ( cf cas 5 du document ci-dessus) il faut s'adresser à une association privée (la FFVE) afin d'obtenir une attestation comme quoi la carte grise de plus de 30 ans émise par l'état est bien une carte grise de plus de 30 ans émise par l'état !!! Suspect  Tout ça pour la modique somme de 60 euros et environ 4 à 5 semaines d'attente rien que pour recevoir l'attestation No
Il est évident que le but non avoué de cette couche administrative additionnelle et totalement absurde est de multiplier les obstacles et les gênes pour l'immatriculation en collection."Jeter donc vos vieux véhicules !"

Après quoi et c'est un autre débat il faut passer par la demande de CG en ligne "nouvelle formule" ... mais ça marche carrément pas!
Entre autre parce que le cas des CG collection n'y est pas prévu !!! Rolling Eyes Laughing Et en plus c'est certainement payant Mad
Cerise sur le gâteau le système vient de tomber  (http://abcmoteur.fr/actualites/carte-grise-en-panne/)  Evil or Very Mad

Je viens de lancer un changement de CG dans ce processus, je vous raconterais.
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Re: Fiche: Carte grise collection

Message par Lord Admin le Dim 10 Déc 2017 - 14:23

Premier retour:
- La FFVE évolue, j'ai reçu un sms m'indiquant que mon dossier était arrivé et qu'en permière lecture il leur paraît complet. C'est déjà un pas.

A suivre...
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Re: Fiche: Carte grise collection

Message par Lord Admin le Sam 24 Fév 2018 - 15:39

Miracle !!!

Après plus de deux mois d'attente l'attestation de la FFVE est arrivée . Dingue !
Les 4 à 5 semaines d'attente " FFVE" annoncées  équivallent donc à 12 à 13 semaines calendaires réelles... Une fois qu'on le sait Rolling Eyes  

Bien la question centrale demeure : comment obtenir une carte grise COLLECTION avec les nouvelles procédures de demande d'immatriculation, si possible à moindre frais... scratch

A suivre ...
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Re: Fiche: Carte grise collection

Message par wizard le Sam 24 Fév 2018 - 18:35

Pour info,cette semaine j'ai reçu ma carte grise collection pour un PX,l'ANTS n'a mis que 4 mois pour faire ma carte grise!!!
Bilan: 15 août demande ffve,20 février la carte grise dans la boite aux lettres alien alien alien
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Re: Fiche: Carte grise collection

Message par Lord Admin le Dim 25 Fév 2018 - 10:29

Amusant ton retour d'expérience Wizard.
Conclusion:
- Pour utiliser son véhicule à la fin de sa restauration il faut demander la CG collection 6 mois avant ( avec une bonne planification, admettons) en joignant à la demande des photos du véhicule restauré (six mois avant qu'il le soit ça va être plus difficile...).
Ca sent les photos factices tous ça... Encore une rationalisation administrative qui va finalement multiplier plus de bidouilles qu'elle ne va en éliminer.

- Quand on achète un véhicule restauré sans CG il faut abandonner tout espoir de rouler les 6 premier mois... Combien d'amateurs du genre tiendront ce délai sans démarrer leur nouveau trésor?
Ca sent le roulage sans papier ... Même réflexion qu'au dessus: " encore une rationalisation administrative qui va finalement multiplier plus de bidouilles qu'elle ne va en éliminer".



Sinon il semble que l'absence des véhicules de collection soit corrigée ( ça faisait désordre):


J'ai effectivement mis 15 mn, entre autres car comme toujours avec l'administration, la taille des pièces attachées est ultra limitée.
Abandonnez l'idée d'envoyer un simple pdf, une image .jpg en définition moyenne voire basse est la seule vraie solution.

A suivre..
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Re: Fiche: Carte grise collection

Message par Dum's le Dim 25 Fév 2018 - 20:24

Je dois faire la CG du GTR et la passer en collection.
Donc si j'ai bien compris, il y a toutes les chances que je ne puisse rouler aux beaux jours.
Le scoot est en restauration et je ne pourrais pas faire de photos avant quelques mois à mon avis (mai, juin ??), il faut ensuite faire la demande à la FFVE puis à la pref !!
Tu me conseilles quoi pour gagner du temps?

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Re: Fiche: Carte grise collection

Message par Lord Admin le Lun 26 Fév 2018 - 21:32

Envoyer à la FFVE ton dossier avec des photos d'un autre GTR similaire à ce que tu vas réaliser, dès maintenant pour anticiper cette interminable procédure. Ni vu , ni connu...

Sinon, même pour tes premiers essais moteurs tu devras attendre plusieurs mois.
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Re: Fiche: Carte grise collection

Message par Dum's le Mar 27 Fév 2018 - 7:07

Faut il qu’il soit de la même couleur?
D’ailleurs, il faudra bien que je prenne une photo du numero de chassis, là ça va se corser, il est maintenant décapé et nu!

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Re: Fiche: Carte grise collection

Message par Lord Admin le Mar 27 Fév 2018 - 21:48

Oui de la couleur que tu veux sortir au final .

Pour le numéro de chassis... une bombe de peinture est ton amie mais il faudrait l'a
ile montée et la roue derrière.
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Re: Fiche: Carte grise collection

Message par Lord Admin le Dim 1 Avr 2018 - 20:40

D emieux en mieux... je reçois ce message de l'ANTS ( sur leur site que j'ai été consulté, par sur l'adresse mail qu'ils m'ont demandé de renseigner, pourquoi faire simple...)!

" 02/03/2018 - Autre demande immatriculation / Changement d’état :xxxx xx 45 - Bonjour, Votre...
Bonjour,

Votre autre demande immatriculation n° xxxxxxxxxx nécessite une action de votre part : paiement pour finalisation ou demande complémentaire du Centre d'Expertise et de Ressources Titres en charge de la gestion des téléprocédures relatives au système d'immatriculation des véhicules.
Note
27/02/2018 15:5 AUTR
Autre motif - champ libre :
Bonjour,
Merci de joindre
- pièce d'identité en cours de validité
- justificatif de domicile de moins de 6 mois
- contrôle technique
Cordialement

Le ministère de l'Intérieur "


Pas de moyen de répondre, pas d'adresse, pas de procédure comment payer et surtout... PAS DE MONTANT A REGLER indiqué !!! Shocked

Incroyable. Donc obligé d'écrire à l'ANTS pour demander tout ça.

Nous sommes en Mars, ma procédure est lancée depuis Novembre. Tout va bien, faut être motivé pour être en règle au niveau papiers.

Aux dernières nouvelles  cette semaine , l'ANTS a , accrochez vous, 450 000 CG de retard à ce mois ci !
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Re: Fiche: Carte grise collection

Message par Dum's le Lun 2 Avr 2018 - 12:42

Et ben, je suis pas prêt de rouler avec le GTR!

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Re: Fiche: Carte grise collection

Message par Anatole le Mer 4 Avr 2018 - 10:34

En effet dans les procédures CG on reçoit des tas de messages (qui arrivent parfaois en double , triple, voir plus) et le cheminement dans les pages est laborieux, on ne sait jamais trop où cliquer mais en cherchant bien et en y passant un peu de temps on y arrive. j'ai réussi à obtenir ma CG de PX200 espagnol en une quinzaine de jours. Lorsqu'on te demande de payer c'est plutôt bon signe, même pas 2 jours après j'avais mon certificat provisoire.
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Re: Fiche: Carte grise collection

Message par Lord Admin le Sam 26 Mai 2018 - 17:12

Enfin une réponse de l'administration , pour me demander le paiement des taxes soit 56.76€ pour passer en collection ma CG ( cad une augmentation de ... 56.76€ par rapport au coût antérieur pour ce type de modification)

Donc à ce jour on est passé d'une procédure gratuite à une procédure à 116.76 €

il n'y a plus qu'à attendre la livraison du document....

Comme d'habitude le message n'est pas envoyé à votre email mais dans vos messages ANTS, à vous de contrôler la boîte régulièrement. Temps réel de réponse de l'administration entre mon dernier envoi et la demande de paiement=>  3 semaines.

Curieusement j'en avais marre d'aller ouvrir cette boite donc je le faisais plus que une fois par semaine ou deux. J'y ai été pour vérif depuis le 20/04 ( date de la demande de paiement) et je n'ai rien vu avant aujourd'hui... scratch  Je subodore comme un temps de latence entre les saisies des messages par l'administration et la publication réelle dans votre boîte... Sleep
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Re: Fiche: Carte grise collection

Message par Lord Admin le Sam 23 Juin 2018 - 9:08

Reste deux étapes:

- Mettre à jour son assurance. Un coup de fil suffit et bonne surprise, le passage en CG collection induit une réduction de 17€ de mon contrat. Donc si on fait une règle de trois on obtient un peu moins de 7 ans pour amortir son "investissement".

- Trouver une plaque d'immat en 16.5x16.5 convenable en alu emboutie. Curieusement quand on fait une recherche sur le net on trouve surtout des plaques en plexi ou alors en alu très chères (jusqu'à 40 €).
Heureusement le B'oss avait cette excellente adresse qui pour 17 € m'a envoyé en 24h ma nouvelle plaque avec ses rivets ( sans les ridicules suppléments demandés par ses concurrents)=>
https://www.monancienne.com/fr-FR/plaque-immatriculation-aluminium-noire-165-x-165-mm-pour-vespa_UA00750.htm
(Attention léger souci avec ce fournisseur, en cours de règlement j'espère=> A suivre)
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